Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELASTOROLL
SOCIETE SUPERGOMME (S.A.)

Numéro de dépôt :
1316809
Date de dépôt :
30/10/1984
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
30/10/1994

Présentation de la marque ELASTOROLL

Déposée le 30 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SUPERGOMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « ELASTOROLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SUPERGOMME domicilié(e) 6, rue de la Mairie, TORVILLIERS, 10300 SAINTE-SAVINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PETITJEAN - France.

La marque ELASTOROLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELASTOROLL est expirée depuis le 30 octobre 1994.

SOCIETE SUPERGOMME a également déposé les autres marques suivantes : SUPERGOMME


SOCIETE SUPERGOMME (S.A.) - 6, rue de la Mairie, TORVILLIERS, 10300 SAINTE-SAVINE. - France


Mme PETITJEAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Roues et roulettes